Mentions LĂ©gales PROStagesPermis

Le site Internet www.prostagespermis.fr est édité par la société Khapeo dont le siège social est situé Oxydium Concept, 190 rue Marcelle Isoard, 13290 Aix-les-Milles, France, inscrite au RCS d’Aix-en-Provence sous le numéro B 504 209 057.

 

  • Capital social : 7 700,00 euros
  • Numéro de TVA intracommunautaire : FR65504209057
  • E-mail : contact@prostagespermis.fr
  • Hébergement : OVH
  • Siège social : 2 rue Kellerman, 59100 Roubaix

 

Le site prostagespermis.fr relève des législations françaises et internationales sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction et de représentation sont réservés, y compris les documents iconographiques et photographiques.

 

Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, le présent site a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL.

 

Conformément à la loi «Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, les personnes ayant fourni des informations personnelles ont un droit de regard total sur celles-ci. Pour exercer vos droits d'accès et de modification sur ces données, envoyer un courrier électronique à l'adresse suivante : contact@prostagespermis.fr. De plus, aucune information personnelle n'est collectée à l'insu des utilisateurs du site, ni cédée à des tiers, ni utilisée à des fins personnelles.

Vos commentaires